Propriété Intellectuelle et Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur : ResMed SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 407 775 170, ayant son siège social au Parc Technologique de Lyon, 292 allée Jacques Monod, 69792 Saint Priest

Téléphone : +33 (0)4 26 100 200

Courriel : communication@resmed.fr

Directeur de la publication : Delphine VIALLON, Responsable communication

Hébergeur du site : ResMed Corp San Diego, 9001 Spectrum Center Blvd, San Diego, CA 92123, Etats-Unis

 

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ResMed fournit ce site Internet à titre d’information générale. ResMed ne peut être tenu pour responsable de toute erreur, omission, information erronée ou déclaration erronée contenue dans ces pages.

Toutes les informations médicales sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne se substituent en aucun cas à l’avis d’un médecin ou de tout autre professionnel de santé.

Toutes les informations sur les produits sont également fournies à titre informatif. Elles ne remplacent pas les manuels d’utilisateur ou tout autre document fourni avec les produits ResMed, ni l’avis d’un médecin ou d’un autre professionnel de santé.

En cliquant sur un lien et en téléchargeant un manuel du produit sur ce site Internet, vous certifiez être soit l’utilisateur final du produit en question ou un professionnel de santé cherchant à obtenir des informations sur le produit afin d’évaluer son adéquation pour un patient.

Le téléchargement de ce matériel par toute entité impliquée dans la vente ou toute autre opération commerciale concernant les produits décrits est interdit.

De manière générale, l’utilisation des informations, vidéos et documents disponibles sur le site ResMed se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de ResMed puisse être recherchée.

Ainsi, ResMed ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations, vidéos et documents disponibles sur son site.

Les produits présentés sur ce site Internet ne sont pas forcément disponibles dans tous les pays. En particulier, lorsqu’un produit possède différents numéros de pièce, les produits européens sont conformes à la directive sur les dispositifs médicaux (93/42/CEE) et à la réglementation locale et portent le sigle CE. Les produits ne portant pas le sigle CE ne doivent pas être commercialisés en Europe.

Les caractéristiques des produits peuvent être modifiées sans notification préalable.

Dans certains pays, une partie ou tous les produits présentés sur ce site Internet ne peuvent être obtenus que sur prescription d’un médecin.

Liens hypertextes

Le site Internet de ResMed peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site de ResMed.

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Propriété intellectuelle

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ResMed est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos de ResMed réalisée sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Preuve

Les registres des systèmes informatiques du site sont conservés sur un support fidèle, durable et sécurisé par ResMed ou son prestataire dans le respect des règles de l’art.

En cas de litige, les données de ces registres feront foi, notamment en ce qui concerne la preuve d’envois de formulaires, d’inscriptions ou de souscriptions à des produits ou services, de téléchargements de contenus, de publications de contenus, d’échanges de courriers électroniques, etc.

Modification des conditions d’utilisation

ResMed se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU et le contenu du site sont régis par la loi française.

Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : communication@resmed.fr.

Propriété Intellectuelle

Marques commerciales

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  • Somnologica est une marque commerciale de Medcare.
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  • XPOD est une marque commerciale de Nonin Medical

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